Header WY-Créations
Réservation des droits TDM (Text and Data Mining) Conformément à l'article L. 122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle français et à la directive européenne 2019/790 sur le droit d'auteur, WY-Créations® se réserve expressément tous les droits relatifs à la fouille de textes et de données (text and data mining – TDM). Interdiction d'utilisation pour l'entraînement IA L'ensemble des contenus publiés sur ce site (textes, images, code, structure) ne peut être utilisé à des fins de text and data mining, d'entraînement de modèles d'intelligence artificielle ou de tout autre traitement automatisé sans autorisation écrite préalable de WY-Créations®. Demande d'autorisation Toute demande d'autorisation doit être adressée par email à : projetswy-creations.com Référence technique Cette politique est déclarée via le fichier /tdmrep.json conformément au protocole TDMRep du W3C.